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Marques déposées par la société Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale
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NATURAViLLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURAViLLE
Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3391505
Date de dépôt :
15/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/11/2015
NATURAViLLE de Communauté d\'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Présentation de la marque NATURAViLLE

Déposée le 15 novembre 2005 par la société Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « NATURAViLLE »

Le déposant est la société Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 8, avenue des Alliés, B.P. 98407,25208 MONTBELIARD CEDEX - 25208 - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 503 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis SOUVET Président de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard domicilié(e) 8, avenue des Alliés, B.P. 98407,25208 MONTBELIARD CEDEX - 25208 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAViLLE est expirée depuis le 15 novembre 2015.

Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale a également déposé les autres marques suivantes : LE TRISKELL PRIORITE AU BUS , Ile du Mont Bart , Atmosph'Aire , 6ITY SILLAGES , Pays de Fontainebleau Communauté d'agglomération , [ars] NUMERICA , Jardin scientifique et culturel , illicom , MUSÉE DE LA GRANDE GUERRE PAYS DE MEAUX , TPV TRANSPORTS DU PAYS DE VANNES


Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 8, avenue des Alliés, B.P. 98407,25208 MONTBELIARD CEDEX - 25208 - France - SIREN 242503886


Louis SOUVET Président de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard - 8, avenue des Alliés, B.P. 98407,25208 MONTBELIARD CEDEX - 25208 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, organisation de concours (éducation et divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, ayant pour thème la valorisation de la nature et la place de cette dernière dans la ville ainsi que la présence de la nature en tant qu'écosystème (faune et flore) en milieu urbain sur l'espace public comme sur l'espace privé.